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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TREVES
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SPRING FOAM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPRING FOAM
TREVES SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96645143
Date de dépôt :
09/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2026

Présentation de la marque SPRING FOAM

Déposée le 9 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TREVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPRING FOAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TREVES domicilié(e) 109 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien domicilié(e) 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.

La marque SPRING FOAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 27 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPRING FOAM arrivera à expiration en date du 9 octobre 2026.

TREVES a également déposé les autres marques suivantes : ACOUSTICS IN MOTION


TREVES SAS, Société par actions simplifiée - 109 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien - 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2006 n°2323213 - Publication au BOPI 2006-09-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Inscription le 17 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°672358 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-17

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2016 n°2631233 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-28

Habillages, garnitures intérieures, garnitures isolantes, sièges, coussins et dossiers de sièges, appui-têtes, pare-soleil, tablettes arrière, cache-bagages, le tout pour véhicules. Tapis, moquettes et tapis et moquettes insonorisants pour véhicules.Traitement des matières plastiques et des textiles

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.